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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COULY-DUTHEIL
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de Franc
Marque expirée - Marque en non vigueur

de Franc
COULY-DUTHEIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3545593
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
de Franc de COULY-DUTHEIL

Présentation de la marque de Franc

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COULY-DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Franc »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COULY-DUTHEIL domicilié(e) 12, rue Diderot,37500 CHINON - 37500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 614 800 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Franc est expirée depuis le 21 décembre 2017.

COULY-DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes : B. DUTHEIL , LA DILIGENCE COULY-DUTHEIL , COULY-DUTHEIL LE VIN, L'AMITIE, LA MUSIQUE , LES MOULINS DE TURQUANT


COULY-DUTHEIL Société Anonyme - 12, rue Diderot,37500 CHINON - 37500 - France - SIREN 614800381


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 28 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°473170 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.